Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCREENSIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEURO-SYS domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 614 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEURO-SYS, M. Yann Jaudouin domicilié(e) 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France.
La marque SCREENSIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEURO-SYS, SAS - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France - SIREN 793614249
NEURO-SYS, M. Yann Jaudouin - 410 CHEMIN DEPARTEMENTAL 60 - 13120 - GARDANNE - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Plantes ; plants ; agrumes.
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